Bâtiments communaux à vocation touristique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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10 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "08/12/2006" du filtre Date de séance
Construction ou amélioration des bâtiments d'élevage ou de stockage - Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 - Convention Massif Vosgien (CO44 - développement rural)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Création ou amélioration des locaux de transformation et de vente à la ferme - Contrat de plan Etat Région 2000-2006 - Convention Massif Vosgien (CO44 - Développement rural)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2004, 2005 et 2006 - Chapitre 204 - Alimentation en eau potable (CO12) - Assainissement (CO13) - Hydraulique du vignoble (CO15) - Accès aux fermes de montagne (CO44)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO51 - Volet communication de l'opération "vivent les vergers" de la Communauté de Communes de CERNAY et environs dans le cadre de son GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Vente de locaux rue de la 5e D.B. à COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme partenarial entre le Département du Haut-Rhin et l'agence départementale d'aménagement et d'urbanisme du Haut-Rhin (ADAUHR)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Insertion des lignes électriques et téléphoniques. Programme 2003-2005 (CO52)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prolongation par un avenant de la convention provisoire sur le fonctionnement de la Maison départementale des Personnes Handicapées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2006
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Commande Publique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2006
- Rapporteur : Non défini
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